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Sénat - Travaux parlementaires - rubrique culture

Le Sénat met en ligne, dès leur parution, les rapports sur les projets et propositions de loi, ainsi que les rapports des missions d’information et des commissions d’enquête. Certains documents de travail sont également en ligne en texte intégral.

http://www.senat.fr/themes/tg12.html

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