 Art et société
Professionnels de la culture et du secteur social, artistes de tous bords, artisans d’art, bénéficiaires du RMI, ce site vous est destiné pour construire des solutions à une idée de la culture facteur d’insertion, apte à produire des activités économiques.
Associations.gouv.fr - créer, comprendre, s’informer sur les associations
Avise - Agence de valorisation des initiatives socio-économiques - dispositif "DLA"
Le dispositif d’appui aux activités et services d’utilité sociale vise à constituer un réseau national d’accompagnement de proximité des structures porteuses d’activités d’utilité sociale (associations, coopératives, structures d’insertion,...) Contribuant à la consolidation et au développement des activités et services d’utilité sociale, ce dispositif constitue un véritable outil de développement local au service des territoires, et porte en lui un enjeu majeur de promotion des initiatives socio-économiques.
CAGEC Gestion
Le CAGEC est au service des associations, des entreprises culturelles et des collectivités. Son centre de gestion se place résolument sur l’expertise juridique, sociale, fiscale et comptable du secteur culturel. Il a également contribué à développer des domaines comme la diffusion et le management. CAGEC est un prestataire de services, qui a su garder depuis sa création une écoute et un savoir-faire spécifique et reconnus.
Culture et proximité - notes de synthèse
Ces notes apportent aux acteurs un point de vue synthétique sur de nouvelles dispositions réglementaires ou une thématique complexe liée aux secteur associatif employeur. Réalisées notamment dans le cadre de la mission CNAR Culture, elles constituent des outils pratiques à destination des acteurs culturels et de leurs partenaires.
Culture et proximité - Espace ressources mutualisation
Sélection de ressources sur la thématique de la mutualisation d’emploi dans le secteur artistique et culturel : cadre juridique, expériences, débats...
Culture et proximité - institutions mobilisées pour favoriser des expérimentations de mutualisation
Dispositifs régionaux ou départementaux portés par des institutions pour aider les expérimentations et processus de mutualisation.
Culture et proximité - les associations culturelles employeurs en France en 2008
Première enquête nationale statistique sur l’emploi dans les associations culturelles. L’ensemble des données sont présentées dans le rapport complet et un document plus synthétique donne à voir les principaux résultats de l’enquête.
Espace culture - Le cycle [droit & culture]
Le cycle [droit et culture] a pour objectif de proposer, aux artistes et aux acteurs culturels, une information juridique simple et claire sur des points de droit qui les concernent, des lois qui protègent leurs droits de créateurs, d’organisateurs, de diffuseurs...
FNAS - Fonds national d’activités sociales des entreprises artistiques et culturelles
Organisme crée par la volonté conjuguée des organisations d’employeurs et de salariés, pour permettre la gestion mutualisée d’activités sociales au profit du personnel des entreprises contribuant à son financement.
GUSO Guichet Unique
Le Guichet Unique s’adresse à tous les organisateurs de spectacles vivants qui n’ont pas pour activité principale ou pour objet l’exploitation de lieux de spectacles...
Glossaire de l’économie sociale
Glossaire de l’Economie Sociale, riche d’une centaine d’entrées, qui s’enrichit et est mis à jour régulièrement. Pour chacun des termes du glossaire, une définition et une série de liens pertinents.
Hors les murs - conseils sur la gestion et l’administration / fiscalité
Fiches, compte-rendus, liens utiles, et articles d’actualité.
INPI - Institut National de la Propriété Intellectuelle -
IRMA - la fiscalité des associations
L’instruction du 15 septembre 1998, précisée par celle du 18 décembre 2006, a réformé le régime fiscal des associations.
Ce texte dégage de nouveaux critères d’appréciation du caractère lucratif ou non lucratif d’une association et renforce par conséquent, pour les structures associatives données comme ayant une activité commerciale, les critères d’assujettissement aux impôts commerciaux que sont l’Impôt sur les sociétés, la TVA et la Taxe professionnelle.
IRMA - mutualisation d’emploi
De quoi parle-t-on exactement ? Quelles formes prennent les emplois mutualisés et les outils de gestion en partage ? Cela relève-t-il d’un nouveau mode de structuration des activités de la filière ou d’une gestion de sa précarité ? Alors que l’actualité autour de ces questions est riche, ce focus apporte un éclairage sur les opportunités et difficultés liées à la mutualisation de l’emploi dans le secteur culturel, et plus particulièrement en milieu musical.
La Lettre de Nodula
Présente une information synthétique de l’actualité juridique de la création artistique.
La lettre de l’entreprise culturelle - social, juridique, gestion...
Mensuel juridique de référence depuis plus de 14 ans.
Le droit de la culture
Blog en construction consacré à la présentation et à l’actualité des politiques culturelles.
Legiculture.fr
Legiculture.fr est, avec plus de 500 publications, une base documentaire juridique du secteur culturel et associatif, et un veritable lieu-ressources. Legiculture.fr est géré par Le CAGEC, une équipe de 15 personnes au service des associations, des entreprises culturelles et des collectivités ; un centre de gestion qui se place résolument sur l’expertise juridique, sociale, fiscale et comptable du secteur culturel.
Legifrance
L’essentiel du droit français
Les formations à l’administration et à la gestion de la culture : bilan et perspectives. Deps - Ministère de la culture et de la communication
Ce sont près de 300 formations, majoritairement de niveau I sous forme de masters professionnels, qui ont pu être répertoriées et caractérisées (ancienneté, nombre d’étudiants, domaine d’application et, le cas échéant, champ disciplinaire, types d’enseignement).
ODIA Normandie - malette pédagogique sur la mutualisation des moyens et des compétences
Afin de conforter, qualifier et professionnaliser la fonction administrative des compagnies du spectacle vivant, cet outil entend apporter des éléments d’aide à la décision aux porteurs de projets artistiques et culturels et dans une plus large mesure aux entreprises associatives d’utilité sociale qui souhaiteraient explorer le champ de la multualisation en vue de se doter et de soutenir des emplois contribuant à leur structuration.
OMPI Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a pour vocation de promouvoir l’utilisation et la protection des oeuvres de l’esprit. Ces oeuvres - objets de propriété intellectuelle - repoussent les limites de la science et des techniques, tout en enrichissant le monde des arts. Grâce à ses activités, l’OMPI contribue autant à l’amélioration de la qualité de la vie qu’à la création de richesses pour les nations.
Octobre Couac - Journées professionnelles Economie et Culture 2006
Ce site collaboratif a été créé à l’occasion de l’événement porté par le Couac les 6 et 7 octobre 2006.
Ce site avait également pour objectif de permettre aux participants des journées professionnelles placées sous la thématique "économie et culture" de préparer ces temps de rencontre, de travail et de débat par des contributions personnelles et/ou collectives ouvertes à la discussion.
Opale et l’Ufisc - journée "culture et économie solidaire" en vidéos
Extrait de la journée "Culture et économie solidaire" organisée le 25 janvier 2007 organisée par la Chaire Relations de service du Cnam, l’Ufisc et l’association Opale / Cnar Culture.
ReprésentationS (sociologie politique des arts) - des solutions d’administration en partage - Journée d’étude
Le thème de la mutualisation est au cœur de la réflexion des enseignants et des étudiants en « Administration du spectacle vivant » et en « Économie et gestion des projets musicaux ».
Rue89 - en pleine culture blog de Françoise Benhamou
Professeur d’économie à l’université Paris-I, Françoise Benhamou, analyse dans ce blog l’économie de la culture et son actualité.
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